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Mentions légales2018-02-08T09:13:04+00:00

Pour tous renseignements :

Titlaire du site
Art Deco Nice
Adresse : 97 boulevard Carnot
Code/Zip : 06300 – Ville : Nice
Tél : 04 92 04 19 81 Fax :
Forme juridique : Professions Libérales SIREN : 301332193
Directeur / Resp. Publication: GAUDIN GISELE
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I. Droits

Toute reproduction ou représentation total ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Art Deco Nice est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de Art Deco Nice et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Par ailleurs les images figurant sur le site sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Art Deco Nice ou de son ayant-droit, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

II. Hébergement

www.art-deco-nice.com est hébergé en France par :

SAS OVH RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
2, rue Kellermann 59100 ROUBAIX FRANCE
Téléphone : 08 203 203 63 n° indigo (0.118 euros/min)
Site Internet : www.ovh.com

III. Objet du service

www.art-deco-nice.com est un site Internet qui a pour vocation de présenter l’activité de Art Deco Nice, domicilié 06300 Nice.

www.art-deco-nice.com n’a pas pour objet de présenter d’autres établissements. Malgré tout le soin apporté aux mises à jour de notre site, les photos et informations présentées ne sont pas contractuelles. Il appartient à l’internaute de vérifier l’information auprès de Art Deco Nice avant toute réservation ou commande.

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L’utilisateur déclare savoir que l’Internet est un réseau mondial associant des ressources de télécommunication et des ordinateurs serveurs et clients, destiné à l’échange de messages électroniques, d’informations multimédias et de fichiers. Il fonctionne en utilisant un protocole commun qui permet l’acheminement de proche en proche de messages découpés en paquets indépendants. L’accès au réseau est ouvert à tout utilisateur ayant obtenu une adresse auprès d’un organisme accrédité. La gestion est décentralisée en réseaux interconnectés.

IV. Responsabilité

Malgré tout le soin apporté à notre politique de partenariat, Art Deco Nice décline toute responsabilité sur le contenu des sites liés à www.art-deco-nice.com; Notre responsabilité ne pourra être recherchée au sujet des liens hypertextes mis en place en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet ou provenant du réseau vers www.art-deco-nice.com

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V. Confidentialité

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Législation application :

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Propriété

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