Pour tous renseignements :
Titlaire du site
Art Deco Nice
Adresse : 97 boulevard Carnot
Code/Zip : 06300 – Ville : Nice
Tél : 04 92 04 19 81 Fax :
Forme juridique : Professions Libérales SIREN : 301332193
Directeur / Resp. Publication: GAUDIN GISELE
Mentions légales
I. Droits
Toute reproduction ou représentation total ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Art Deco Nice est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de Art Deco Nice et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Par ailleurs les images figurant sur le site sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Art Deco Nice ou de son ayant-droit, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.
II. Hébergement
www.art-deco-nice.com est hébergé en France par :
SAS OVH RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
2, rue Kellermann 59100 ROUBAIX FRANCE
Téléphone : 08 203 203 63 n° indigo (0.118 euros/min)
Site Internet : www.ovh.com
III. Objet du service
www.art-deco-nice.com est un site Internet qui a pour vocation de présenter l’activité de Art Deco Nice, domicilié 06300 Nice.
www.art-deco-nice.com n’a pas pour objet de présenter d’autres établissements. Malgré tout le soin apporté aux mises à jour de notre site, les photos et informations présentées ne sont pas contractuelles. Il appartient à l’internaute de vérifier l’information auprès de Art Deco Nice avant toute réservation ou commande.
L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice et s’engage à la respecter.
L’utilisateur déclare savoir que l’Internet est un réseau mondial associant des ressources de télécommunication et des ordinateurs serveurs et clients, destiné à l’échange de messages électroniques, d’informations multimédias et de fichiers. Il fonctionne en utilisant un protocole commun qui permet l’acheminement de proche en proche de messages découpés en paquets indépendants. L’accès au réseau est ouvert à tout utilisateur ayant obtenu une adresse auprès d’un organisme accrédité. La gestion est décentralisée en réseaux interconnectés.
IV. Responsabilité
Malgré tout le soin apporté à notre politique de partenariat, Art Deco Nice décline toute responsabilité sur le contenu des sites liés à www.art-deco-nice.com; Notre responsabilité ne pourra être recherchée au sujet des liens hypertextes mis en place en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet ou provenant du réseau vers www.art-deco-nice.com
Les utilisateurs et/ou visiteurs de www.art-deco-nice.com peuvent mettre en place des hyperliens en direction de ce site sous leur seule responsabilité, à la condition expresse que les dits liens n’aient pas pour objectif de nuire à l’intégrité, à la réputation ou au référencement de www.art-deco-nice.com
En cliquant sur un lien hypertexte externe, l’internaute reconnaît qu’il change de site et que dès lors, l’ensemble des informations disponibles sur les sites auxquels il a accès ne relève plus des présentes.
Art Deco Nice ne propose aucune garantie quant à la fiabilité ou au fonctionnement de ce service. Art Deco Nice ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de tous dommages quels qu’ils soient, y compris mais non de façon limitative, des dommages directs, indirects, accessoires ou incidents, des pertes de bénéfices ou de l’interruption d’activité, résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation de ce service.
V. Confidentialité
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Nos bases de données sont déclarées sous le N°1322272.
L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur www.art-deco-nice.com, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L’utilisation de ces cookies a pour finalité de fluidifier la navigation sur le site.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur de la manière suivante :
Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 et supérieur:
1. Choisissez le menu [Outils] (ou [Tools]), puis [Options Internet] (ou [Internet Options])
2. Cliquez sur l’onglet [Confidentialité] (ou [Confidentiality])
3. Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur
Pour Microsoft Internet Explorer 5 :
1. Choisissez le menu [Outils] (ou [Tools]), puis [Options Internet] (ou [Internet Options])
2. Cliquez sur l’onglet [Sécurité] (ou [Security])
3. Sélectionnez [Internet] puis [Personnaliser le niveau] (ou [CustomLevel])
4. Repérez la rubrique [cookies] et choisissez l’option qui vous convient
Pour Netscape 6.X et 7. X :
1. Choisissez le menu [Edition] > [Préférences]
2. Confidentialité et Sécurité
3. Cookies
Pour Firefox :
1. choisissez le menu [Outils] > [Options] 2. Cliquez sur l’option [Vie privée] 3. Rubrique [Cookies]
Pour Opéra 6.0 et au-delà :
1. choisissez le menu [Fichier] > [Préférences] 2. Vie Privée
Liens Hypertextes :
Les liens hypertextes présents sur le site et renvoyant à un site Internet tiers ne sauraient engager la responsabilité de Art Deco Nice.
Art Deco Nice n’exerçant aucun contrôle et n’ayant aucune maîtrise sur le contenu de tout site tiers, vous y accédez sous votre propre responsabilité.
Art Deco Nice ne saurait en aucun cas être tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur tout site tiers. .
Législation application :
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
Propriété
Tous les éléments composant ce site sont protégés.
Toute reproduction totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles l.335.2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos utilisés par Art Deco Nice et ses partenaires sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Art Deco Nice est interdite (article L 713.2 du code de la propriété intellectuelle).
La protection de la vie privée et des données personnelles
Le Site collecte les informations personnelles fournies par les Utilisateurs à l’occasion de leur visite sur le Site. Cette collecte permet :
– L’établissement de statistiques générales sur le trafic sur le Site,
– L’envoi vers les adresses mails fournies par les Utilisateurs de réponses, d’informations diverses provenant de l’Éditeur. La collecte et le traitement des informations personnelles sur Internet doivent se faire dans le respect des droits fondamentaux des personnes. Par conséquent, l’éditeur s’engage à une politique de traitement en conformité avec la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Par ailleurs, toujours au titre de ladite loi, tout Utilisateur du Site dispose d’un droit d’accès, modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant. Il peut exercer ces droits en contactant l’Editeur aux coordonnées indiquées en haut de page. Pour faciliter l’exercice de ces droits, les Utilisateurs du Site peuvent se désinscrire en cliquant sur les liens hypertextes de désinscription présents sur les mails adressés.
Les ordinateurs se connectant aux serveurs du Site reçoivent sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte très légers appelés communément » Cookies « . Les cookies enregistrent des informations relatives à la navigation sur le Site effectuée à partir de l’ordinateur sur lequel est stocké le « cookie » (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.). Ils permettent d’identifier les visites successives faites à partir d’un même ordinateur.
Les personnes connectées au Site ont la liberté de s’opposer à l’enregistrement de « cookies ». Pour se faire, elles peuvent employer les fonctionnalités correspondantes sur leur navigateur. Cependant, l’éditeur attire l’attention des Utilisateurs que, dans un tel cas, l’accès à certains services du Site peut se révéler altérée, voire impossible.
Les utilisateurs de ce site ayant saisi des informations personnelles aux fins d’être contacté, de poser une question, sont informées que ces informations sont destinées à un usage interne et qu’elles sont conservées et peuvent être modifiées par l’utilisateur. Ces personnes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données (art 34 de la loi informatique et liberté). Pour exercer ce droit elles peuvent soir utiliser les codes d’accès qui leurs ont été fournis soit s’adresser à Art Deco Nice, dont les coordonnées figurent dans le cadre « Mentions Légales » ci-dessus
CNIL :
Conformément à la loi Informatique et Libertés modifiée, le présent site internet est intégré au registre des traitements tenu par notre Correspondant Informatique et Libertés
Informations Complémentaires :
Prestataire Internet
Pixelbyk | Karel Tanzi- 157 av de la lanterne 06200 NICE
Conception Graphique
http://www.pixelbyk.com/